Conditions Générales d'Utilisation du Portail
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1. Nature Exclusivement Informative et Non Commerciale
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L'intégralité de nos stages d'insertion mécanique, ateliers d'éducation routière et événements de médiation territoriale est fournie à titre gratuit et bénévole. Aucune transaction financière, vente ou adhésion commerciale en ligne n'est hébergée ou tolérée sur ce site. Tout message ou lien externe suggérant une démarche commerciale doit être immédiatement signalé au secrétariat de l'association.
2. Propriété Intellectuelle et Données de Terrain
Le contenu éditorial, les chartes stratégiques, les bilans statistiques, les photographies d'illustration et les rapports annuels publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association U.S.C.A.S.A.MOTO.
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3. Responsabilité, Liens Externes et Accessibilité
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4. Évolution des CGU et Juridiction Compétente
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